« Loi Pénibilité et Loi Rebsamen : Quels impacts pour la prévention au quotidien ? »

La SELF a souhaité au travers de la mise en place de la commission RP2 (Risques Professionnels et Représentants du Personnel) contribuer aux réflexions mais aussi au développement des pratiques de prévention.

Depuis 4 ans, la commission organise en Aquitaine des ateliers d’échanges sur les pratiques de prévention avec une première journée organisée en 2012 (Prévention des risques professionnels, des questions de pratique : vers quel système de prévention allons-nous ?). Pour mettre en débat ses réflexions et aller plus loin dans ses travaux, en association avec l’IUT de Bordeaux, département HSE, une journée « Prévention-Sécurité » a été organisée le 27 janvier 2016 dans les locaux de l’IUT de Bordeaux à Talence. Elle était destinée aux différents acteurs de la santé-sécurité au travail de la région, préventeurs, ergonomes, médecins du travail, IPRP, membres du CHSCT, Délégués du personnel, et les étudiants du département HSE.

La journée était axée sur l’actualité législative et sociale qui touche d’abord le fonctionnement des entreprises et, dans la pratique, les préventeurs et les ergonomes : le compte
pénibilité et le fonctionnement des CHSCT avec les évolutions de la loi Pénibilité et l’arrivée de la loi Rebsamen sur le Dialogue Social.

L’objectif était à la fois d’apporter un éclairage sur ces évolutions, par des institutionnels (Direccte, Aract, Universitaires), et de mettre en débat les impacts de ces évolutions au travers de présentations des travaux menés dans le domaine avec l’intervention de praticiens préventeurs-ergonomes internes ou externes et des témoignages directs d’acteurs de la prévention en entreprise (GIE Qualité Aquitaine, Transdev, …).

A partir du décryptage réalisé par les institutionnels, deux tables rondes ont été organisées pour d’une part, échanger sur les conséquences des évolutions législatives pour la prévention de la santé-sécurité en entreprise, et d’autre part, échanger autour des apports méthodologiques nécessaires pour répondre à l’évolution du dialogue social et du compte pénibilité. La journée s’est terminée par des témoignages directs d’acteurs stratégiques de l’entreprise en matière de santé-sécurité.

Vous trouverez ci-après les supports des différentes contributions à cette journée